Procès verbaux
Procès Verbal du 25 Septembre 2024 Procès Verbal du 28 Août 2024 Procès Verbal du 03 Juillet 2024 Procès Verbal du 29 Mai 2024 Procès Verbal du 24 Avril 2024 Procès Verbal du 27 Mars 2024 Procès Verbal du 28 Février 2024 Procès Verbal du 31 Janvier 2024 Procès Verbal du 20 Décembre 2023 Procès […]
Compte Rendus
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]
Calendrier des Conseils Municipaux
Prochain conseil municipal le 29 janvier 2025. 18 décembre 2024 : Ordre du jour 27 novembre 2024 : Ordre du jour 30 octobre 2024 : Ordre du jour 25 septembre 2024 : Ordre du jour 28 août 2024 : Ordre du jour 03 juillet 2024 : Ordre du jour 29 mai 2024 : Ordre du […]
Listes des délibérations
Depuis le 1er juillet 2022 est entré en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité […]